Les terrains situés en coin de rue représentent un défi, parfois complexe, pour le propriétaire qui désire aménager ce terrain particulier. Souvent, cette situation présente une triste découverte pour le nouveau propriétaire qui réalise qu'il ne peut pas l'aménager comme il le souhaiterait.
Dans cet article, je vous explique ce que vous devez savoir avant d'acheter ce type de terrain pour éviter, justement, les mauvaises surprises.
Depuis 2010, je suis propriétaire d'un terrain situé en coin de rue. Je ne vous cacherai pas que, depuis mes débuts en aménagement, en 2000, j'ai vécu quelques défis avec des clients qui avaient un terrain en coin de rue. Le défi a souvent été d'être créatif face aux demandes parfois quasi impossibles des clients… Hé oui! Malheureusement, c'est la ville qui a le gros bout du bâton. Les villes ont des règles assez strictes concernant les terrains en coin de rue. Que ce soit pour une maison sur un coin avec lumières, arrêt stop ou tout simplement une rue qui tourne à 90 degrés, les terrains en coin de rue ont des règles propres à eux.
Soyez sans crainte, ça ne veut pas dire que ces terrains ne peuvent être aménagés. Mais gardez en tête que ça demande plus de créativité et certaines concessions.
À tous les nouveaux propriétaires de maison, lors de votre achat, n'oubliez pas de bien regarder le terrain. Il est aussi important de savoir que vous ne pourrez pas l'agrandir, ni en modifier la forme. ? Je vous suggère de faire une liste de vos désirs présents et futurs pour l'extérieur avant tout. Par exemple : Voulez-vous une piscine, un grand espace de jeux sécuritaire, etc? Posez-vous les bonnes questions. Si votre maison de rêve est sur un coin de rue, c'est important de vérifier la réglementation de la ville avant de finaliser votre achat. Et réfléchissez à cette question : est-ce qu'un des points de votre liste sera toujours un essentiel qui pourrait vous faire changer d'idée dans le cas où sa réalisation serait impossible?
Je vous présente quelques règlements, parmi les plus utiles à connaître: vous retrouverez ceux de la ville de Lévis (où je réside) et également ceux de la ville de Québec. Où que vous soyez, prenez le temps de vérifier la réglementation de votre ville pour ne pas subir de mauvaises surprises parfois très coûteuses.
Petit lexique
Cette interprétation vous permettra de comprendre les concepts énoncés dans cet article.
COUR AVANT : Espace délimité entre la ligne avant du terrain et le mur avant d'un bâtiment.
COUR AVANT SECONDAIRE : Lorsqu'il s'agit d'un coin de rue, il y a deux cours avant. Une cour avant principale où se trouve l'adresse et la cour avant secondaire qui se trouve sur l'autre rue. La cour avant secondaire est délimitée par la ligne avant et le mur latéral d'un bâtiment.
COUR ARRIÈRE : Espace délimité entre la ligne arrière du terrain et le mur arrière d'un bâtiment.
COUR LATÉRALE : Espace délimité entre la ligne latérale du terrain et le mur latéral d'un bâtiment.
Règlements :
1. Clôture et muret
Une clôture ou un muret est autorisé dans la cour avant, la cour avant secondaire, la cour latérale ou arrière.
Lorsqu'une clôture ou un muret est localisé sur une cour avant ou sur une cour avant secondaire, il doit respecter les distances minimales suivantes :
- Dont la hauteur est inférieure à 75 centimètres, la clôture (ou muret) peut être implantée jusqu'à 1 mètre du pavage de la rue, sans toutefois empiéter sur l'emprise;
- Dont la hauteur maximum est de 2 mètres, la clôture (ou muret) peut être implantée à 3 mètres du pavage de la rue, sans toutefois empiéter sur l'emprise;
- La clôture (ou le muret) doit être implantée à 1,5 mètre d'une borne fontaine, sans empiéter sur l'emprise.
Note : La dimension d'une emprise de rue se situe entre 1 et 2 mètre pour la plupart. Vérifier la vôtre en prenant la mesure réelle de votre terrain, c'est-à-dire du coin de la maison jusqu'à la rue et aussi en prenant la mesure sur le certificat de localisation. La différence entre les 2 vous donnera la mesure de l'emprise de votre terrain.
Lexique :
L'emprise de rue représente la surface occupée par une route et ses dépendances (les accotements, les fossés, les trottoirs, les bordures, les bandes de terrain additionnelles permettant de réaliser les opérations d'entretien) qui sont incorporées au domaine public. Cette partie de terrain appartient à la ville mais vous devez l'entretenir (tondre la pelouse, arrosage, etc.). Et vous ne pouvez installer de structure permanente dessus.
Cliquez ici pour consulter le règlement de la ville de Québec concernant la clôture ajourée
2. Cabanon
Un cabanon est autorisé en cour arrière, en cour latérale ou en cour avant s'il est implanté à plus de 30 mètres d'une ligne avant et sans être devant le bâtiment principal.
Dans la cour avant secondaire, il doit être en conformité aux conditions suivantes :
- Une distance minimale de 3 mètres doit être respectée entre le cabanon et une ligne avant.
- Une clôture ou une haie opaque à au moins 80 % et d'une hauteur minimale de 1,5 mètre doit être implantée sur toute la longueur d'un côté du cabanon qui fait face à une rue qui est contiguë à la cour avant secondaire, entre ce cabanon et une ligne séparant la cour avant secondaire de l'emprise d'une rue.
Cliquez ici pour consulter le règlement de la ville de Québec concernant la remise
3. Foyer extérieur
Cliquez ici pour consulter le règlement de la ville de Québec concernant le foyer extérieur
4. Haie
Une haie est autorisée dans la cour avant, la cour avant secondaire, la cour latérale ou arrière. Lorsqu'une haie est localisée en cour avant ou en cour avant secondaire, elle doit respecter les distances minimales suivantes, même à maturité :
- 3 mètres du pavage de rue, sans empiéter sur l'emprise ;
- 1,5 mètre d'une borne-fontaine, sans empiéter sur l'emprise.
Note: Une haie ne peut remplacer une clôture au présent règlement.
Consultez le règlement sur le site de la Ville de Lévis
Consultez le règlement sur le site de la Ville de Québec
5. Pergola
Une pergola est autorisée dans la cour avant secondaire aux conditions suivantes :
- Une distance minimale de 3 mètres doit être respectée entre la pergola et une ligne avant.
6. Équipement de jeux
Équipement, aménagement ou infrastructure de jeu ou de sport (autre qu'un court de tennis), tels que basketball, volleyball, hockey, trampoline, bac à sable, balançoire, etc.
7. Piscine et plate-forme
Cliquez ici pour consulter le règlement de la ville de Québec concernant la piscine creusée
8. Stationnement
Un accès véhiculaire doit respecter les dimensions suivantes :
Largeur minimale de 3 mètres
- Accès simple (servant seulement soit pour l'entrée, soit pour la sortie des véhicules automobiles).
La largeur maximale doit être d'un maximum de 6,5 mètres. Cours arrière, cour avant secondaire et cour avant, c'est minimum 3 mètres. Et 10 mètres pour le triangle de visibilité.
Triangle de visibilité : consultez la fiche de réglementation simplifiée - Accès double (servant à la fois pour l'entrée et la sortie des véhicules automobiles) :
6,5 mètres avec un rayon maximal de 3 mètres à 8 mètres (voir note 1)
Note 1: En bordure d'un tronçon du réseau routier supérieur sous la responsabilité du Ministère des Transports du Québec (classification fonctionnelle), la largeur maximale est de 7 mètres.
Note 2: Un espace de stationnement hors rue peut être intégré au bâtiment ou localisé en cour arrière, en cour latérale, en cour avant secondaire ou en cour avant, sans toutefois être localisé devant la façade du bâtiment principal, sauf :
- Si le bâtiment principal est implanté à plus de 30 mètres de la ligne avant;
- S'il s'agit d'un espace de stationnement arqué avec un accès véhiculaire à chaque extrémité;
- Si le bâtiment fait partie d'un ensemble immobilier;
- S'il s'agit d'un usage Habitation en rangée auquel cas le maximum d'empiétement est fixé à 60 % de la largeur de la façade de chaque unité d'habitation;
- S'il s'agit d'un usage Habitation jumelée ou isolée, auquel cas le maximum d'empiétement est fixé à 30 % de la largeur de la façade de l'unité d'habitation. Toutefois, cette norme ne s'applique pas dans le cas de l'agrandissement de la façade de l'unité d'habitation;
- S'il est devant un garage intégré.
Cliquez ici pour consulter le règlement de la ville de Québec concernant le stationnement isolé
Triangle de visibilité
J'ai listé les règlements les plus utiles à mon avis. Toutefois, il y a d'autres règlements qui pourraient vous servir. Pour ce faire, n'hésitez pas à aller voir le site web de votre ville avant la réalisation de votre projet.
Par exemple, la ville de Lévis a aussi des règlements concernant :
- Appareil de chauffage, climatisation, filtration et génératrice
- Auvent
- Avant-toit et marquises
- Balcon
- Galerie et patio
- Garage attenant et garage détaché
- Jardin d'eau
- Pavillon de bain
- Poulailler domestique
- Serre, solarium et véranda
- Spa et plate-forme
Cliquez ici pour consulter la réglementation de la ville de Lévis
La ville de Québec a, quant à elle, sur son site, la terrasse sur le toit, le potager en cour avant, etc. Cliquez ici pour consulter la réglementation de la ville de Québec
Il est maintenant permis de faire un potager en façade, il n'y a pas de fiche de règlement sur ce sujet pour Lévis. Par contre, je vous joins celui de la ville de Québec. Pour le consulter, cliquez ici.
Attention!
Il existe plusieurs types de terrains. Assurez-vous de bien comprendre lequel vous avez pour ensuite respecter les bonnes réglementations.
TERRAIN INTÉRIEUR : Terrain ayant une seule ligne avant. C'est la ligne de propriété qui est adjacente à une rue.
TERRAIN D'ANGLE : Coin de rue
TERRAIN D'ANGLE TRANSVERSAL : Terrain ayant 3 lignes avant. Un terrain dont trois côtés donnent sur des rues.
TERRAIN TRANSVERSAL : Terrain ayant 2 lignes avant opposées ou parallèles. C'est un terrain qui donne sur deux rues opposées (en avant et en arrière).
TERRAIN ENCLAVÉ : Terrain entouré d'autres terrains et ne donnant sur aucune rue et n'ayant aucune ligne avant, ligne latérale et arrière.
MISE EN GARDE : Le présent document est un instrument d'informations. Son contenu ne constitue aucunement une liste exhaustive des règles prévues aux règlements d'urbanisme. Il demeure la responsabilité du propriétaire de se référer aux règlements d'urbanisme ainsi qu'à toutes autres normes applicables, le cas échéant.
Pour ne pas surcharger le document, n'ont pas été inclus les règlements concernant les terrains assujettis à la RCI (règlement de contrôle intérimaire) pour les propriétés situées dans les bassins versants des prises d'eau de la Ville) et de la règle du P.I.I.A. : Certaines propriétés sont soumises au règlement RV-2019-19-74 sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale, volet patrimonial et au règlement RV-217-17-66 sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale. Ces deux règlements gèrent l'apparence extérieure des bâtiments et leurs terrains, le volume des constructions et leur intégration dans un milieu existant en incluant leur emplacement. Une résolution du Conseil d'arrondissement est requise à ce sujet.
En conclusion, si vous regardez mes quelques dessins, on retrouve ceci comme espace à aménager pour des structures solides.
Dans le dessin #3 on retrouve : le cabanon, une haie, un muret ou une clôture, la pergola, la piscine et le deck. Sachant que pour les clôtures et les haies, l'objectif de l'installation désirée est une intimité, j'ai donc dessiné la limite à 3 mètres.
Dans le dessin #4 on retrouve l'espace pour les équipements de jeux, le foyer et le triangle de visibilité.
Maintenant que l'on connaît tous les règlements et qu'on peut bien identifier les zones de terrain accessibles à notre aménagement structurel avec créativité, on peut créer plein de choses…
La suite dans un prochain blogue!
